Conditions générales d’utilisation du site Ciroxentol
Merci de lire attentivement nos conditions d’utilisation. Ce document encadre vos relations avec le site ciroxentol.sbs et précise les règles à respecter lors de la navigation.
Dernière mise à jour le 28 novembre 2025
Acceptation des conditions
En consultant notre site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. Si vous n’êtes pas en accord avec l’une de ces règles, veuillez cesser la navigation.
Définitions
Certains termes utilisés dans les présentes ont un sens spécifique indiqué ci-dessous :
Utilisateur : toute personne accédant ou utilisant le site internet ciroxentol.sbs.
Contenus : ensemble des textes, images, vidéos et autres éléments publiés sur le site.
Services : moyens mis à disposition par ciroxentol.sbs pour faciliter l’accès à l’information et l’expérience utilisateur.
Parties : l’Utilisateur et l’éditeur du site Ciroxentol.
Usage du service
Le site est accessible gratuitement pour un usage non commercial et informatif. Toute utilisation contraire à ces objectifs est proscrite.
Éligibilité
L’accès au site est réservé aux personnes majeures ou titulaires de l’autorisation parentale pour les mineurs.
Les utilisateurs attestent être juridiquement capables.
Obligations de l’utilisateur
En utilisant le site, vous vous engagez à respecter les obligations suivantes :
Utilisations interdites
Les actes suivants sont strictement interdits sur notre site :
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ciroxentol.sbs est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite.
Contenus utilisateurs
Les utilisateurs restent propriétaires des contenus qu’ils publient, et en assument l’entière responsabilité.
Droits sur les contenus utilisateurs
La publication de contenus sur le site implique l’octroi d’une licence d’utilisation à ciroxentol.sbs.
Respect de la vie privée et cookies
Nous veillons à la confidentialité de vos données conformément à notre politique de confidentialité et au RGPD.
Lire la politiqueClause de non-responsabilité
Les informations du site sont fournies à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
Avertissement
Toute utilisation des contenus relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Résultats susceptibles de varier.
Limitation de responsabilité
En aucun cas, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
Indemnisation
L’utilisateur s’engage à indemniser ciroxentol.sbs en cas de préjudice lié à une utilisation non conforme.
Gestion des litiges et juridiction
Tout différend relatif à l’utilisation du site sera soumis au droit français.
Arbitrage
En cas de litige, une médiation pourra être proposée préalablement à toute action judiciaire.
L’utilisateur conserve le droit d’engager toute procédure devant les juridictions compétentes.
Règlement en ligne des litiges
Pour toute réclamation, vous pouvez recourir à la plateforme européenne de résolution en ligne.
Accéder à la plateforme ODRDivisibilité
Si une clause devenait invalide, les autres dispositions resteraient applicables.
Accord complet
Les présentes constituent l’intégralité de l’accord entre vous et ciroxentol.sbs, remplaçant tout accord antérieur.
Loi applicable et juridiction
Le droit français s’applique exclusivement aux présentes conditions.
Résiliation
ciroxentol.sbs se réserve le droit de suspendre ou de clôturer l’accès en cas de non-respect des règles.
Modifications
Les conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs seront informés des nouvelles dispositions.
Contact et informations
Pour toute question au sujet des conditions, veuillez nous contacter via les moyens ci-dessous.
Adresse e-mail: content@ciroxentol.sbs
Téléphone: +33 (0)2 49 56 06 65
Adresse: 13 Port Saint-Étienne, 31000 Toulouse France
Date d’entrée en vigueur: Valable à partir du 28 novembre 2025
Version: 1.0